Carte grise : les changements qu’il faut connaître

Après l’achat d’une nouvelle voiture, vous devez immatriculer la voiture dans un délai d’un mois. Ce processus doit être complété rapidement, car les dates limites d’inscription sont généralement retardées. Plus vous passez de temps, plus vous serez condamné à une amende en cas d’inspection de police.

Veuillez noter que le format de la nouvelle carte grise est très différent du certificat d’immatriculation original. En effet, la réglementation a subi des changements considérables depuis le début de 2021. Ce que vous devez savoir ici.

L’augmentations des coûts de gestion de la carte grise

Ce sujet mérite d’être connu, car il est très intéressant pour vraiment comprendre la production et la facturation du certificat d’immatriculation. De manière générale, ces frais de gestion sont liés aux frais de fonctionnement de l’Agence Nationale des Titres Sécurisés. Il faut savoir que cet organisme est un organisme privé, il n’est donc pas financé par l’État, mais par les services qu’il fournit.

Dans ce cas, pour répondre à ses besoins, seule l’augmentation des frais de gestion reste le seul moyen de l’adapter au budget. C’est pourquoi le prix des documents d’immatriculation des véhicules varie selon de nombreuses normes. Désormais, le coût de la taxe administrative inscrit dans la case Y.4 est fixé à 11 euros.

Ce nouveau règlement s’applique à tous les véhicules, qu’il s’agisse de voitures d’occasion, de voitures neuves ou de cyclomoteurs. Cela concerne également toutes les procédures d’immatriculation des véhicules à l’exception des services suivants : changement d’adresse ; Correction des erreurs de saisie lors de l’immatriculation du véhicule ; Le numéro d’enregistrement est volé ; Conversion du numéro d’immatriculation FNI en système d’immatriculation des véhicules (VIS).

La suppression des taxes supplémentaires CO2

Parmi les nouveautés en 2021, toutes ne correspondront pas forcément à l’augmentation du coût des documents d’immatriculation des véhicules. En effet, avec l’abolition de la taxe additionnelle sur le dioxyde de carbone, certains propriétaires pourront économiser de l’argent. Cependant, la plupart d’entre eux peuvent d’abord compenser l’application d’autres taxes écologiques.

Ainsi, d’ici 2021, trois taxes différentes liées à la pollution des voitures particulières disparaîtront : Une taxe annuelle de 160 euros est imposée sur les véhicules les plus polluants ; Émissions de CO2 des voitures d’occasion de plus de 9 chevaux ; Taxe supplémentaire pour les voitures de plus de 36 chevaux.

Le malus écologique

La plus grande nouveauté cette année est sans aucun doute la punition écologique. Désormais, il convient à 133 g/km de CO2. De plus, sa valeur de base a doublé, selon le modèle de voiture, jusqu’à 30 000 euros. 133 g/km de CO2 en 2021 contre 138 g/km en 2020.

Le changement de la taxe régionale

Chaque région a le droit de déterminer le barème d’imposition autorisé sur chaque CV. C’est ce qu’on appelle le prix unitaire du CV. En 2021, à l’exception des Hauts-de-France, il n’y aura pas d’évolution majeure de ce ratio. La région a décidé de s’aligner sur l’indice le plus bas disponible pour la Picardie, ce qui signifie que le prix du CV fiscal a globalement baissé de 33%.

Ainsi, les modifications retenues concernent donc tous de près le prix de la carte grise.

 

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Author: Damien